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Conditions générales de vente


• Identification
Raison sociale   E-FORUM
Enseignes   Signaletique.biz
Statut juridique et capital social   E.U.R.L
Nom responsable   LAURENT
Prénom responsable   Gérard
Siège social   Avenue de l'Europe Z.I. de Cantimpré B.P. 14
Code postal   59401
Ville   CAMBRAI Cedex
Pays   France
Bureaux / Locaux commerciaux   Avenue de l'Europe Z.I. de Cantimpré B.P. 14
Téléphone   0327749700
Fax   0327742542
E-mail   contact@signaletique.biz
Site web   http://www.signaletique.biz
Horaires d'ouverture   9H/12H30 et 14H/18H
TVA intra-communautaire   FR 57498569151
Siret   49856915100018
Code APE/NAF   526B
Hébergeur du site   Doyousoft
17 Place Pierre Sémard
34500 Béziers
0467364153

1 . GENERALITES

1°/ - Les présentes conditions générales de vente régiront seules tous les contrats de vente conclus entre notre Société et ses clients, sauf stipulations contraires spécialement prévues dans un contrat particulier tel qu’un contrat de fourniture conclu avec notre Société.

L’acceptation de toute offre émanant de notre Société emporte adhésion aux présentes conditions générales de vente, qui l’emporteront, de plein droit, sur toutes les conditions figurant dans les documents commerciaux de l’Acheteur et notamment dans ses conditions générales d’achat.

Aucune tolérance de notre Société de quelque nature, importance, durée, fréquence qu’elle soit, ne pourra être créatrice de droit ou valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une de ces conditions.

2°/ - Les informations relatives à nos produits tels que prix, renseignements techniques, photos et dessins portés sur nos catalogues, tarifs ou autres documents émanant de notre Société, n’engagent pas notre Société qui se réserve le droit de les modifier à tout moment, en particulier en ce qui concerne les prix en fonction des cours de change et du cours d’achat des matières premières ou en cas d’évolution de la législation en vigueur dans le domaine technique concerné.

3°/ - Les commandes ne seront honorées par notre Société que sous réserve de nos disponibilités et dans leur ordre d’arrivée.

4°/ - Aucune annulation de commande par l’Acheteur ne peut intervenir sans notre accord préalable, exprès et discrétionnaire.

2 . DEVIS

Les devis demeurent valables trois (3) mois à compter de leur date de création.

3 . DELAIS DE LIVRAISON – EXPEDITION – TRANSPORT

1°/ - Le traitement de la commande intervient dans les vingt-quatre (24) heures ouvrées suivant réception de cette dernière par notre Société.

2°/ - L’expédition  des marchandises intervient dans les quarante-huit (48) heures ouvrées suivant réception de la commande.

3°/ - Les obligations de notre Société seront suspendues de plein droit et sans formalité, et notre responsabilité dégagée, au cas de survenance d’événements présentant ou non les caractères juridiques de la force majeure ou du cas fortuit tels que : incendie, arrêt de travail quelconque, grève, lock-out, inondation, guerre, réquisition, fait du prince, émeute, gel, manque de matières premières, accident en cours de fabrication, manque de combustible ou d’énergie électrique, interruption ou retard dans le transport, pollution qu’elle soit extérieure ou provienne de l’entreprise, interdiction administrative d’exploiter, impossibilité ou difficulté d’importation ou d’exportation, mise hors service temporaire de machines ou d’outillages nécessaires à l’exécution des commandes empêchant l’exécution dans les conditions normales par notre Société. Notre Société tiendra l’Acheteur au courant en temps opportun de la survenance de l’un des événements ci-dessus énumérés, et s’efforcera d’en effacer les effets dans les meilleurs délais.

 

4 . RESERVE DE PROPRIETE

1°/ - Notre Société restera propriétaire des marchandises jusqu’au complet paiement des sommes dues par l’Acheteur. En cas de remise de chèque ou autre effet de commerce, seul l’encaissement effectif vaudra paiement. Si la réserve de propriété n’est pas applicable ou n’est pas pleinement efficace dans le pays de l’Acheteur, notre Société bénéficiera alors d’une autre sûreté concernant les marchandises, applicable conformément au droit local.

2°/ - Si l’Acheteur ne peut payer ses dettes ou est soumis à une procédure collective de sauvegarde, redressement ou de liquidation judiciaire, l’Acheteur devra en informer sans délai notre Société et mettre, à première demande, les marchandises à notre disposition, sans restriction et à ses propres frais.

3°/ - En application de la présente clause de réserve, l’Acheteur s’engage (1) à détenir les marchandises en bon père de famille et à les stocker de telle sorte qu’elles puissent être identifiées comme étant la propriété de notre Société, (2) à avertir notre Société, sans délai, de toute menace ou atteinte à ses droits, notamment de toute saisie, rétention ou mesure d’exécution au forfait dont pourrait faire l’objet les marchandises vendues.
 
4°/ - En cas d’incorporation de matière nouvelle à la marchandise livrée, ou de modification/transformation de celle ci, notre Société demeurera  propriétaire de la marchandise pour sa valeur initiale.

5°/ - Notre Société pourra se prévaloir du jeu de la présente clause de réserve de propriété huit (8) jours calendaires après une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à l’Acheteur et restée en tout ou partie sans effet pendant ce délai, au cas d’inexécution par l’Acheteur de l’une quelconque de ses obligations.

Pendant la durée de notre droit de propriété, la marchandise ne peut être déplacée des lieux habituels de stockage sans notre accord préalable et écrit. Cependant, l’Acheteur est autorisé à la revente de la marchandise sous réserve de propriété, seulement dans la mesure où la créance découlant de cette revente nous est transférée.

2°/ - Néanmoins, à compter de la réception, l’Acheteur supportera les risques des dommages que le matériel objet de la commande pourrait occasionner ou subir pour quelque cause que ce soit.

 

5 . PROPRIETE INTELLECTUELLE

1°/ - Notre Société conserve intégralement la propriété intellectuelle des modèles (déposés ou non), dessins, échantillons, études, projets et autres documents créatifs ou techniques sur nos produits qui peuvent être remis à l’Acheteur.

2°/ - Ces documents ne peuvent être, sans son autorisation écrite, ni utilisés par l’Acheteur, ni recopiés, ni reproduits, ni transmis, ni communiqués à des tiers. L’Acheteur s’engage expressément à respecter cette obligation de confidentialité.

3°/ - Ils devront être restitués à E-FORUM sur simple demande de cette dernière et sans délai.

 

6 . PRIX

1°/ - Les produits sont vendus au tarif en vigueur au jour de la réception de la commande par E-FORUM.

2°/ - Nos prix sont exprimés et payables en euros et s’entendent départ usine chargement compris (Ex Works Loaded) tel que ce terme est défini dans les Incoterms 2008, hors droits et taxes et frais d’emballageen sus à la charge de l’Acheteur et nets de tout escompte. Nos prix sont exclusifs des droits d’importation, frais de douane, de transport et assurance ainsi que de tout prélèvement exceptionnel et/ou temporaire pouvant être effectués par l’Administration du pays à l’occasion de l’importation ou des pays de transit. Ces frais, impôts ou taxes sont à la charge de l’Acheteur.

 

7 . COMMANDE IMPORTANTE : PLAN D’AFFAIRES ANNUEL / CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE / COOPERATION COMMERCIALE ET AUTRES SERVICES / OBLIGATIONS DESTINEES A FAVORISER LA RELATION COMMERCIALE

1°/ - Conformément aux dispositions des articles L.441-6 et L.441-7-I nouveaux du Code de commerce, tels que modifiés par la Loi n°2008-776 du 4 août 2008 de Modernisation de l’Economie, une convention dénommée « Plan d’Affaires Annuel » établie entre SIGNALETIQUE.BIZ et l’Acheteur interviendra avant le 1er mars de l’année n et définira l’ensemble des obligations auxquelles se sont engagées les parties en vue de fixer le prix à l’issue de la négociation commerciale ; dans ce cadre, le Plan d’Affaires Annuel précisera :

  • Les conditions de l’opération de vente des produits et notamment les conditions particulières de vente éventuellement accordées à l’Acheteur, dérogeant aux présentes conditions générales de vente, pour autant que ces conditions particulières soient pleinement justifiées au vu des obligations souscrites par l’Acheteur et dont la réalité, à tout le moins potentielle à la date de signature du Plan d’Affaires Annuel, devra être préalablement démontrée par ledit Acheteur. Le paiement par SIGNALETIQUE.BIZ de toute éventuelle ristourne est subordonné à la condition que le client ait respecté tous ses engagements ainsi que les échéances de la totalité des factures précédant la date de mise en paiement de ces ristournes.
  • Les autres obligations destinées à favoriser la relation commerciale entre SIGNALETIQUE.BIZ et l’Acheteur ne relevant pas de la coopération commerciale, en précisant pour chacune d’entre elles l’objet, la date prévue de réalisation du service et ses modalités d’exécution, ainsi qu’éventuellement sa rémunération sous forme de réduction de prix à moins que celle-ci ne concoure globalement à la détermination du prix convenu de la transaction commerciale ; il est en effet bien entendu que SIGNALETIQUE.BIZ et l’Acheteur pourront déterminer globalement un taux de réduction de prix fédérant la totalité des avantages tarifaires susceptibles de venir diminuer le prix tarif en contrepartie desdites obligations.
  • Les prestations de services de coopération commerciale propres à favoriser la commercialisation des produits, en définissant les services devant être rendus, les produits concernés, les dates desdits services et leur durée, et leur rémunération, sauf à ce que le Plan d’Affaires Annuel établi sous la forme d’un contrat cadre puisse en partie renvoyer à des contrats d’application, mais sans que pour autant ces derniers ne puissent se substituer au contrat cadre annuel qui devra être établi préalablement à l’exécution de tout service. Les factures de prestations de services établies par l’Acheteur devront êtres conformes aux dispositions de l'article L.441-3 du Code de commerce ainsi qu’aux dispositions de l’article 289 du Code général des impôts et de l’article 242 nonies A de l’annexe II du Code général des impôts.

2°/ - Aucun paiement de ristourne ou de services de coopération commerciale ou d’autres services ne saurait intervenir avant le retour de l’un des deux exemplaires originaux du Plan d’Affaires Annuel, dûment signé, paraphé et daté de l’Acheteur, avant le 1er mars de l’année en cours.

3°/ - Les factures de coopération commerciale et/ou d’autres services seront payées après constatation de la réalisation de la prestation. Elles ne seront pas compensables avec les factures de livraison des produits et ne pourront pas être déduites du règlement de ces dernières, toute déduction étant assimilée à un défaut de paiement par l’Acheteur et justifiera le refus de livraison.

 

8. CONDITIONS DE REGLEMENT

1°/ - Sauf stipulation contraire, contradictoirement acceptée, les paiements sont effectués par tout moyen.

2°/ - Dans le cas où un versement effectué à la commande est nécessaire, ce dernier, convenu par les parties, sera un acompte sur le prix et ne peut, en aucun cas, être considéré comme des arrhes dont l’abandon autoriserait les parties à se dégager du contrat.

3°/ - Les délai de règlement sont de trente (30) jours à compter de la date d’émission de la facture.

4°/ - Au cas de règlement après la date de paiement figurant sur la facture, notre Société se réserve le droit et ce, de plein droit d’appliquer, une pénalité, TVA en sus, à la charge du client, calculée sur la base d’une fois et demie le taux de l’intérêt légal en vigueur jusqu’à complet paiement. En outre, nous nous réservons le droit d’exiger de l’Acheteur les versements anticipés pour tous les contrats d’achats en cours d’exécution ou de nous désister de ceux-ci par lettre recommandée avec accusé de réception.

5°/ - Tout droit de compensation au bénéfice de l’Acheteur et découlant d’une créance réciproque est exclu. Aucune réclamation sur la qualité d’une fourniture n’est suspensive du paiement de celle-ci si la preuve de sa défectuosité ne nous a pas été apportée et admise par notre Société. Les termes de paiement ne peuvent être retardés, sous quelque prétexte que ce soit, même litigieux.

6°/ - S’il apparaît que l’Acheteur ne sera pas en mesure de payer aux dates fixées, notre Société pourra, soit avant, soit après la livraison des marchandises, exiger des garanties supplémentaires à celles initialement convenues entre les parties et, à défaut pour l’Acheteur de fournir ces garanties, résilier le contrat.

 

9. GARANTIE PARTICULIERE « SATISFAIT OU REMBOURSE »

1°/ - La garantie offerte par SIGNALETIQUE.BIZ est une garantie qualité « satisfait ou remboursé » ayant pour objet l’encre utilisée ou les adhésifs des produits.

2°/ - La garantie de SIGNALETIQUE.BIZ est exclue en cas d’utilisation anormale, de défaut d’entretien ou des conséquences résultant de l’usure normale du produit.

3°/ - Cette garantie consiste en un remboursement ou échange standard du produit dans un délai d’une (1) semaine à compter de la réception de la notification de réclamation.

4°/ - La durée de cette garantie est de quinze (15) jours à compter de la réception du produit par l’acheteur.

5°/ - Cette garantie particulière ne s’applique pas pour les produits exécutés à la demande de l’acheteur et suivant les spécificités qu’il aurait ordonnées.

 

10. CONDITIONS GENERALES DE GARANTIE

1°/ - Sous réserve des dispositions prévues à l'article 9 ci-dessus, toute réclamation est exclue si elle n’est pas notifiée à notre Société dans les dix (10) jours ouvrables de la date d’expédition  de la marchandise.

2°/ - Les frais inhérents à l’emballage ou au transport des marchandises sont à la charge de l’Acheteur.

3°/ - Préalablement à l’expédition des produits, ce dernier doit en aviser SIGNALETIQUE.BIZ et se conformer strictement à toutes les instructions qui lui seront données et relatives aux modalités du transport, ce dernier devant s’effectuer en port payé et produit assuré.

4°/ - Le non respect de ces instructions libèrera purement et simplement SIGNALETIQUE.BIZ de toute garantie.

5°/ - Le produit retourné dans le cadre de la garantie « satisfait ou remboursé » doit être dans un état rigoureusement neuf.

 

11 . RESPONSABILITE

1°/ - Notre Société est seulement tenue à une obligation de moyen et de ce fait s’engage à faire ses meilleurs efforts et apporter tous les soins à l’exécution de ses obligations. Sa responsabilité ne pourra être engagée que si l’Acheteur apporte la preuve de notre négligence caractérisée d’un comportement significatif.

2°/ - Dans l’hypothèse où l’Acheteur serait victime d’un dommage résultant d’une faute prouvée de notre Société dans l’exécution de l’une de ses obligations contractuelles, il est expressément convenu que notre Société ne sera tenue à réparation que du préjudice direct et certain résultant de ladite faute.
L’Acheteur renonce expressément à tout recours au titre des dommages indirects, notamment les pertes d’exploitation, le manque à gagner, les augmentations de frais généraux, la perte de profit, de clientèle ou d’économies escomptées.

3°/ - En tout état de cause, la responsabilité civile de notre Société est dans tous les cas plafonnée à 2.000€ tous dommages confondus par sinistre et ce dans les cas de non-conformité et/ou vices cachés.
De même, la responsabilité de notre Société ne pourra être engagée que dans la limite d’un montant de dommages et intérêts ne pouvant excéder le montant facturé au titre des six derniers mois au moment de la survenance de l’événement ayant engendré le préjudice.
Ces plafonds ne sont pas applicables en cas de dommages corporels causés du fait de produits défectueux de notre Société.

4°/ - La responsabilité de notre Société ne peut pas être engagée dans les cas suivants :

  • dégradation ou altération du produit dû à une mauvaise manipulation ou une mauvaise utilisation de l’Acheteur comme notamment la pose des produits sur des surfaces non appropriées ;

 

  • destruction, altération ou détérioration partielle ou totale  des marchandises à la suite du transport, du stockage ou de tout traitement à l’initiative de l’Acheteur ou découlant d’instructions et de demande exprès de retraitement des produits par l’Acheteur.

 

12 . CONDITIONS PARTICULIERES RELATIVES AU CONSOMMATEUR

1°/ - Garantie

Nonobstant toute clause contraire, les produits vendus par SIGNALETIQUE.BIZ à tout Acheteur consommateur bénéficient de la garantie légale de conformité, de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation.

Toute garantie sera exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d’entretien de la part de l’Acheteur, comme en cas d’usure normale du bien, d’accident ou de force majeure et la garantie de SIGNALETIQUE.BIZ est limitée au remboursement ou remplacement des produits non conformes ou affectés d’un vices.

L’Acheteur devra, sous peine de déchéance de toute action s’y rapportant, informer notre société par écrit, de l’existence des vices dans un délai maximum de sept (7) jours à compter de leur découverte.

2°/ - Livraison

Conformément aux dispositions de l’article L.121-20-3 du Code de la consommation, SIGNALETIQUE.BIZ s’engage à livrer l’Acheteur consommateur dans un délai maximum de sept (7) jours dans les conditions prévues au présent contrat. 

13. RESOLUTION DE LA VENTE

En cas d’inexécution par l’Acheteur de l’une quelconque de ses obligations, et huit (8) jours calendaires après une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée en tout ou partie sans effet pendant ce délai, le contrat de vente sera résolu de plein droit et sans formalité si bon semble à notre Société.

14 . CONTESTATIONS

En cas de contestation, la Société et le client concerné auront recours à l’arbitrage effectué par un seul arbitrage siégeant en amiable compositeur choisi d’un commun accord ou à défaut nommé à la demande de la partie la plus diligente par le Président du Tribunal de commerce de DOUAI.

 Cette clause ne trouve pas application si l’acheteur est un consommateur.

15 . JURIDICTION COMPETENTE ET LOI APPLICABLE

Sauf en cas d’application de dispositions consuméristes, les parties conviennent que tout litige préalablement soumis à l’arbitrage et non résolu sera de la compétence du Tribunal de Commerce de DOUAI.

Le droit français régit seul les ventes de notre Société, à l’exclusion expresse de toute Convention internationale ou règle de conflit de loi pouvant conduire à l’application d’un autre droit.

www.signaletique.biz, un service de la société E-Forum - Siret : 498 569 151 00018 - Cambrai 59400 - France- Tél. : 03 27 74 97 00

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